Un site pirate bien connu a été condamné à payer plusieurs millions de dollars pour violation massive des droits d’auteur. Ce jugement, accompagné de la saisie de plusieurs noms de domaine, s’inscrit dans une série de décisions marquantes contre la piraterie en ligne.
Ces dernières années, les amendes infligées aux plateformes de piratage ont fortement augmenté. Cela reflète un durcissement des mesures judiciaires contre ce phénomène. En 2024, la justice espagnole a marqué un tournant avec l’affaire Engel Systems SL, une entreprise impliquée dans un réseau international de piratage IPTV. Les responsables ont été condamnés à des amendes record allant jusqu’à 673 000 euros et se sont vus interdire de gérer une entreprise pendant plusieurs années.
Cette approche, qui cible désormais des structures organisées plutôt que des individus, montre l’évolution des stratégies dans la lutte contre le piratage.
C’est dans ce contexte de répression renforcée que la justice américaine a récemment frappé un autre coup contre un site pirate de grande envergure. Le site MissAV, spécialisé dans les contenus pour adultes, a été condamné à payer 4,5 millions de dollars – environ 4,3 millions d’euros – de dommages et intérêts pour violations massives des droits d’auteur. Ce jugement inclut également la saisie de plusieurs noms de domaine liés à la plateforme, tels que MissAV.com et ThisAV.com, désormais redirigés vers des bannières de saisie.
La justice condamne MissAV à 4,5 millions de dollars et ordonne la saisie de ses domaines
MissAV, considéré comme l’un des 60 sites les plus visités au monde avec des milliards de visites annuelles, a longtemps échappé aux sanctions. Mais une plainte déposée par la société japonaise Will Co. LTD, un producteur de contenus pour adultes, a permis d’obtenir une condamnation devant un tribunal du district de Washington. Malgré les arguments des propriétaires du site, basés à Hong Kong, qui affirmaient que le tribunal américain n’avait pas compétence, la cour a donné raison au plaignant.
Après que les accusés ont cessé de répondre aux procédures, un jugement par défaut a été prononcé.
Grâce à ce jugement, Will Co. a obtenu le transfert des domaines saisis via le registre VeriSign, une première étape pour faire cesser les activités illégales de MissAV. Cependant, le site continue d’opérer via un nouveau domaine enregistré sous l’extension .ws, ce qui force les ayants droit à poursuivre leurs efforts juridiques. Selon Jason Tucker, président de la firme anti-piratage Battleship Stance, cette affaire envoie un message clair : les sites pirates risquent désormais des sanctions sévères, qu’ils soient basés localement ou à l’étranger.
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