OpenAI fait l’objet de poursuites judiciaires toujours plus nombreuses. Les plaignants accusent la startup de former ses LLM à partir d’œuvres protégées, et de ne donner aucune compensation aux ayants droit.
Google, Anthropic et OpenAI peaufinent leurs technologies dans leurs coins, sans trop évoquer les sources utilisées pour entraîner leurs grands modèles de langage. Toujours plus d’intellectuels, d’artistes et de créateurs se plaignent du pillage en règle opéré par les géants de la technologie, souvent au mépris des droits d’auteur. Dès juin 2023, des romanciers intentaient un procès à OpenAI pour avoir formé son IA avec des livres piratés.
Un nouveau groupe d’auteurs a décidé de poursuivre la startup pour des raisons similaires. L’actrice Sarah Silverman et d’autres auteurs portent plainte contre OpenAI, l’accusant « d’utiliser leurs œuvres comme données d’entraînement, sans autorisation, en utilisant des ensembles de données provenant de sites pirates » et de « violation des droits d’auteur, de concurrence déloyale, de négligence et d’enrichissement indu ». Par ailleurs, ils estiment que tous les résultats des chatbots constituent des travaux dérivés générés sans l’autorisation des détenteurs de droits.
OPENAI CHERCHE À ANNULER LES PROCÈS EN VIOLATION DE DROITS D’AUTEUR QUI LUI SONT INTENTÉS
OpenAI a cherché à faire annuler la recevabilité de ces accusations. Selon la compagnie, « aucune de ces causes d’action ne constitue une demande de réparation viable, car aucune des théories juridiques contestées ici ne condamne réellement la conduite alléguée en ce qui concerne ChatGPT, les modèles linguistiques qui l’alimentent ou le processus utilisé pour les créer ». En d’autres termes, les accusations des ayants droit sont trop floues, OpenAI aimerait que les tribunaux se concentrent sur la seule accusation de violation des droits d’auteur.
Pour se défendre, les créateurs de ChatGPT comptent invoquer la notion de « fair use », ou usage raisonnable. D’après eux, « ces accusations donnent une fausse idée de la portée du droit d’auteur, car elles ne tiennent pas compte des limitations et des exceptions […] qui laissent de la place aux innovations telles que les LLM aujourd’hui à la pointe de l’IA ».
À les croire, une application trop stricte des droits d’auteur entraverait le progrès technologique. La justice sera-t-elle sensible à ces arguments ? C’est fort probable. Les tribunaux penchent souvent en faveur du progrès technologique et des grandes firmes.
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